Mentions légales
ASCS / Rambouillet
Éditeur du site
- Raison sociale
- A.S.C.S. - Confort et Fermeture
- Nom commercial
- ASCS
- Forme juridique
- SARL (société à responsabilité limitée), capital de 150 000 €
- SIREN
- 401 215 207
- Immatriculation
- RCS Versailles 401 215 207
- TVA
- FR84401215207
- Siège social
- 16 rue Pierre Métairie, ZA du Bel Air, 78120 Rambouillet
- Téléphone
- 01 34 83 60 00
- contact@ascs-fermetures.fr
- Directeur de la publication
- Julien Villeriot, co-gérant
- Activité
- Fourniture et pose de menuiseries extérieures, portails, portes de garage, volets, pergolas et stores
Hébergeur
- Société
- o2switch, SAS au capital de 100 000 €
- SIRET
- 510 909 807 00032, RCS Clermont-Ferrand
- Adresse
- Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
- Site
- www.o2switch.fr
Conception et réalisation
- Création et réalisation
- RD Agency
- SIREN
- 519 605 943
- Contact
- info@rdagency.fr
Propriété intellectuelle
Droits d'auteur sur la création du site
RD Agency a conçu et réalisé ce site. À ce titre, RD Agency détient les droits d'auteur sur ses éléments originaux, au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle : architecture, gabarits graphiques, interfaces, animations, code source et tout autre élément né de l'acte de création.
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Contenus fournis par A.S.C.S. - Confort et Fermeture
Les textes sur les produits, les photographies de chantiers, le logo et les éléments de charte fournis parA.S.C.S. - Confort et Fermeture restent sa propriété exclusive. A.S.C.S. - Confort et Fermeture répond de leur exactitude et des autorisations qu'ils nécessitent, notamment l'accord des clients dont la maison apparaît sur une photo de réalisation.
Licence d'utilisation concédée à A.S.C.S. - Confort et Fermeture
RD Agency concède à A.S.C.S. - Confort et Fermeture une licence d'utilisation non exclusive et non cessible sur les éléments créatifs du site, pour les seuls besoins de son activité sur le domaine ascs-fenetre-portail-porte.fr, sans droit de sous-licence ni de réutilisation pour un autre projet sans accord écrit de RD Agency.
Marques
Tschoeppé, Hörmann, Terres de Fenêtre, Ehret, Art Home Alu, Gypass, Somfy sont des marques de leurs fabricants respectifs, citées pour désigner les produits que ASCS fournit et pose. Le logo et le nom ASCS appartiennent à A.S.C.S. - Confort et Fermeture.
Crédits
Typographie : Google Sans Flex, sous licence SIL Open Font License 1.1. Les visuels signalés « Illustration » sont des mises en scène réalisées pour le site et non des photos de chantiers.
Liens externes
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Données personnelles
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